ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :        00033132  00033171  00033188  00033190   00033193   00033198  00033209   00033223   00033229   00033240  00033246   00033278   00033323  00033384  00033406   00033409   00033410  00033411   00033434  00033450   00033478   00033483   00033551  00033574  00033588   00033599   00033645  00033683   00033700  00033701   00033708   00033710   00033730  00033747  00033765   00033766  00033777   00033807  00033815  00033818   00033833   00033905   00033912  00033923  00033928   00033954  00034016   00034017  00034040  00034066   00034068   00034074   00034146  00034147  00034225   00034277  00034300   00034320
00034321  00034383
  • compte: BE2410
  • Type: Concept
  • Prenom: Lionel
  • Nom: Besse
  • Entreprise : Bs CONCEPT
  • Ville: Angers
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui 
  • Titre: Association du minéral et du végétal

Description

La particularité de ce concept, vient du fait de pouvoir apporter un nouveau type de support lié à un minéral et donc, par la même un produit « entièrement naturel »
 


   00034321

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 04 04 03 à 05:12 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

  État du certificat :  Actif


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.