ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur
# des certificats :  00041188  00041189  00041973  00041975 État du certificat :  Actif
Compte: 8498
Type: Création artisanale
Prenom: Magali
Nom: Denneulin
Entreprise: Rêves de fée
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: L'univers d'Axel le Lutin

Description: Paniers de rangement, sac à couches et luminaire lutin. Dessin enfantin aux couleurs vert forêt, blanc, rouge et jaune. Lutin souriant au chapeau pointu et au costume ancien raccommodé.



   00041189

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 15/01/2007 - 08:18

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.