ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00041188  00041189  00041973  00041975  00046121 État du certificat: Actif
Compte: 8498
Type: Logo
Prenom: Magali
Nom: Denneulin
Entreprise: Rêves de fée
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Logo Rêves de fée - Fairy Dreams

Description: Logo représentant une fée-enfant rousse à la robe rouge et aux ailes fuschias translucides. Elle vole en souriant et tient une pancarte bleue violette Rêves de fée.
copyright_sceau
00041975

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/05/2007 - 08:27

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.