ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00041188  00041189  00041973  00041975  00046121 État du certificat: Actif
Compte: 8498
Type: Logo
Prenom: Magali
Nom: Denneulin
Entreprise: Rêves de fée
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Logo Rêves de fée - Fairy Dreams

Description: Logo représentant une fée-enfant rousse à la robe rouge et aux ailes fuschias translucides. Elle vole en souriant et tient une pancarte bleue violette Rêves de fée.
copyright_sceau
00041975

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 03/05/2007 - 08:27

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil