ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00041131  00041136  00041138  00041139  00041140  00041141  00041142  00041143 État du certificat :  Actif
Compte:  8457
Type: Autre
Prenom: Serge
Nom: Leccia
Entreprise: O'MALLEY CONSULTiNG
Ville: CHASSENEUIL FUTUROSCOPE
Pays: FRANCE
Seul_auteur: Oui
Titre: Couverture Vienne 2 Mbits/s

Description: Cartographie des zones d'ombre réalisée dans le cadre de l'étude relative à la couverture numérique du département de la Vienne


   00041142

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 08/01/2007 - 11:41

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.