ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00034791  00036319  00036374  00036615  00036949  00036952  00036980  00038598 00038770 État du certificat :  Actif
  • compte: 3424
  • Type: Composition musicale
  • Prenom: GILLES
  • Nom: LOISEAU
  • Ville: LASALLE,MTL
  • Pays: CANADA
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: LA DERNIÈRE MARCHE DES ANGES

Description

MARCHE MUSICALE LENTE STYLE NOUVELLE AGE


   00038598

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 14 12 05  à 15:17 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.