ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00034791  00036319  00036374  00036615  00036949  00036952  00036980 État du certificat : Actif
  • compte: 3424
  • Type: Chanson paroles et musique
  • Prenom: GILLES
  • Nom: LOISEAU
  • Ville: LASALLE,MTL
  • Pays: CANADA
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: ÉMELINE

Description

BALADE LENTE,UN REFRAIN ET DEUX COUPLETS.


   00036952

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 10 02 05 à 11:04 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.