ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur

Compte CH2247
ouvert le 02/01/2001
État du certificat : Actif 
Auteur: : Gérard Chesneau, Saran, France. # des certificats :  00032887   00032914   00032916
co-auteur : Titre de l'oeuvre déposée: Gérard Chesneau Photographies
  Catégorie : Photographies sur site internet
Contactez le responsable de votre compte
en cliquant ici  
PN



   00032914

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 25/01/2001 à 18h23 (HE).

Consulter le site Copyright Depot.com 

Description de l'oeuvre:       

Photographies faisant parties du site "eidercreation.com"

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.