ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00033946  00033947  00033948  00033949  00033950  00033951 00034402  00034403
  • compte: 2908
  • Type: Dénomination
  • Prenom: BAHOLET
  • Nom: Dominique
  • Ville: St Julien de Concelles
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Non
  • coauteur: LAUNAIS Cyrille
  • Titre: Les Crack's

Description

Les Crack's : Nom générique de l'ensemble des personnages déposés des n° 00033947 à 00033951 + de ceux faisant l'objet d'un autre déclaration (Méga Crack's).
 


   00034402

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 01 05 03 à 13:21 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

  État du certificat :  Actif


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.