ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00033946  00033947  00033948  00033949  00033950  00033951
  • compte: 2908
  • Type: Dénomination
  • Prenom: BAHOLET
  • Nom: Dominique
  • Ville: St Julien de Concelles
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Non
  • coauteur: LAUNAIS Cyrille
  • Titre: Les Ateliers de la Luciole

Description

Nom d’un local à vocation artiste (création, exposition, etc.) Le lieu est situé à NANTES (FRANCE).
 


   00033946

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 03 11 02 à 14:38 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

  État du certificat :  Actif


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.