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ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR
Certificat
de déclaration de droits d'auteur émis
par CopyrightDepot.com
00032839
Ce sceau de déclaration de droits d'auteur
correspond à l'oeuvre suivante :
_____________________________________________________________________________
Confirmation de déclaration de droits d'auteur émise le 09/10/2000
à 05h24 (HE).
Prénom de l'auteur: Éric
Nom de l'auteur:
Charlet
Ville:
Coupvray
Pays:
France
titre de l'oeuvre déposée: "YAHOO,la
radio" : Projet
Description de l'oeuvre: Projet
d'une radio diffusant ces programmes par internet pour le compte
du portail internet yahoo France. Détails du projet archivés ce jour.
_____________________________________________________________________________
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La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.
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Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.
CE
COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA
CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES
DROITS D'AUTEUR.
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