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Certificat
de déclaration de droits d'auteur émis
par CopyrightDepot.com
00032831
Ce sceau de déclaration de droits d'auteur
correspond à l'oeuvre suivante :
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Confirmation de déclaration de droits d'auteur émise le 25/09/2000 à 13h35
(HE). Déposé au Bureau International de déclaration des droits d'auteur et
reçu par Me Françine Roussin, notaire, matricule R0373 ayant émis le sceau de déclaration de droits d'auteur apparaissant ci-haut.
Prénom de l'auteur: Jean
Nom de l'auteur:
Granat
Co- auteur
:
Société de Biométrie Humaine
Ville:
Paris
Pays:
France
Titre de l'oeuvre déposée: Site
web : http://www.biom-hum.com
Description de l'oeuvre:
Site WEB pour la Société de Biométrie Humaine. Président:
Professeur E.A Cabanis. Société scientifique, sans but lucratif,
régie par la loi de 1901.
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La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.
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CE
COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA
CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES
DROITS D'AUTEUR.
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