Compte GR2218
ouvert le 25/09/2000

Auteur: Jean Granat et Société de Biométrie Humaine, Paris, France. 

Nombre de certificat de déclaration s de droits d'auteur au compte : 1

# des certificats :  00032831

État du compte : Actif 

Contactez le responsable de votre compte en cliquant ici  


ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration de droits d'auteur émis 
par CopyrightDepot.com



  00032831

Ce sceau de déclaration de droits d'auteur 
 correspond à l'oeuvre suivante :

_____________________________________________________________________________


Confirmation de déclaration de droits d'auteur émise le 25/09/2000 à 13h35 (HE). Déposé au Bureau International de déclaration des droits d'auteur et reçu par Me Françine Roussin, notaire, matricule R0373 ayant émis le sceau de déclaration de droits d'auteur apparaissant ci-haut.

Prénom de l'auteur:            Jean
Nom de l'auteur:                 Granat
Co- auteur :                       Société de Biométrie Humaine
Ville:                                 Paris
Pays:                                France

Titre de l'oeuvre déposée:   
Site web : http://www.biom-hum.com

Description de l'oeuvre:     
  Site WEB pour la Société de Biométrie Humaine. Président:
                                        Professeur E.A Cabanis. Société scientifique, sans but lucratif,
                                        régie par la loi de 1901.


_____________________________________________________________________________

Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!

Nos archives conservent, de manière permanente, les informations en rapport avec la création décrite dans ce document, incluant les étapes de sa conception. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs.

Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 163 PAYS, SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE SUR LA PROTECTION DES DROITS D'AUTEUR: Afrique du sud Albanie Algerie Allemagne Andorre Antigua Arabie saoudite Argentine Armenie Australie Autriche Azerbaijan Bahamas Bahrain Bangladesh Barbades Belarus Belgique Belize Benin Bhutan Bolivie Bosnie Herzegovine Botswana Brezil Brunei Darussalam Bulgarie Burkina Faso Cameron Canada Cape Vert Central Afrique Republique Chad Chilie Chine Colombie Comores Congo Costa Rica Côte d'Ivoire Croatie Cuba Cyprus Republique thèque Korea Congo Danmark Djibouti Dominice Dominican Republique Ecuateur Egypte El Salvador Equatorial Guine Estonie Espagne États arabes unis États-Unis d'amérique Fiji Finlande France Gabon Gambie Georgie Ghana Greece Grenada Guatemala Guine Guine-Bissau Guyane Haiti Holy See Honduras Hongrie Iceland Inde Indonesie Irelande Israel Italie Jamaique Japon Jordan Kazakhstan Kenya Kyrgyzstan Latvia Liban LesothoLiberia Libiqn Arabe Jamahiriya Liechtenstein Lithuanie Luxembourg Madagascar Malawi Malaysie Mali Malta Mauritanie Maurice Mexique Micronesie Monaco Mongolie Morocco Namibie Nepal Netherlands Nouvelle Zelande Nicaragua Niger Nigeria Norvège Oman Pakistan Panama Paraguay Perou Philippines Pologne Portugal Qatar Republic de Korea Republic de Moldovie Romanie Royaume Uni (UK) Federation russe Rwanda Saint Kitts and Nevis Sainte Lucie Saint Vincent et Grenadines Samoa Senegale Serbie Singapore Slovakie Slovenie Sri Lanka Soudan Suriname Swaziland Suède Swisse Syrie Arabe Republique Tajikistan Thailande Ex Yougoslavie Republique de Macedoine Togo Tonga Trinidad and Tobago Tunisie Turkie Tanzania Ukraine Uruguay Uzbekistan Venezuela VietNam Zambie Zimbabwe

English

 

PYV