![]() ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE, DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR |
Certificat de
déclaration |
| # des certificats: 00038795 00038796 00038811 00042247 00042336 00042427 00043141 00044769 00045158 | État du certificat: Actif |
| Compte: 6644 Type: Autre Prenom: Damien Nom: BOUILLET Ville: **** Pays: FRANCE Seul_auteur: oui Titre: GRAND PRIX REPORTER Gonzague REBOIS Description: GRAND PRIX du 3ème MILLÉNAIRE aux TALENTS du GRAND REPORTER Gonzague REBOIS. |
00044769 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 07/10/2008 - 19:16 Consulter le site copyrightdepot.com |
|
Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
|
|
Enregistrez vos droits d'auteur et archivez vos preuves de création en cliquant ici Nos archives conservent de manière environnementalement responsable les informations concernant la création protégée ici par l'auteur. Un original notarié sera produit en cas de procès pour violation de droits d'auteur ainsi qu'une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans des causes gagnées par nos utilisateurs. CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR- Cliquez ici pour consulter la liste. |