logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00038795  00038796  00038811  00042247  00042336  00042427  00043141 État du certificat: Actif
Compte: 6644
Type: Autre
Prenom: Damien
Nom: BOUILLET
Ville: ****
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: SANS LE RANG  DU à la REVOLUTION

Description: CREATION POUR TOUS et MES ENFANTS EN PRIORITE d'un SITE REEL  ET PLANETAIRE de RECYCLAGE en PRIORITE INFORMATIQUE en tant que leader JESUITE  ET DE VIE
ayant été Président  D'AIDE HUMANITAIRE  absolument bénévole  et SINCERE dans le PRESENT et le FUTUR
et pour les JARDINS OUVRIERS   de BURKINA ou AUTRE critiqués 		copyright_sceau
00042427

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 24/07/2007 - 16:03

 Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil