logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00041648  00042221 État du certificat: Actif
Compte: 9477
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: **** 
Pseudonyme: INVENTION 3000
Ville: Tourcoing
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: RECYCLAGE INFORMATIQUE

Description: RECYCLAGE INFORMATIQUE INTERNATIONAL  ECOLOGIQUE UTILISANT NOTAMMENT LE LINUX ou AUTRE dont l'essence est de pourvoir aux personnes ou associations FRANCAISES ou ETRANGERES AYANT PEU de MOYENS FINANCIERS.
copyright_sceau
00042221

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 13/06/2007 - 18:45

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

  Accueil