ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00033649  00033650   00033662
  00033663  00033672  00033688  00033749
  00033785  00033970  00033992  00034026 
  00034173  00034393  00034631 00035423
  00037912  00038210  00038391  00038508
  00039118  00039661  00039718  00040002
  00040010  00040045  00040090  00040130
  00040162  00040378  00040403  00040404
  00040634  00040787  00041010  00041263
  00041379
  00041749  00041792  00041919 
  00042002  00042110  00042234  00042309
  00042457  00042687  00042819  00042855
  00042868  00042899  00042947  00043037
  00043046  00043069  00043218  00043322
  00043438  00043445  00043479  00043579
  00043633  00043755  00043784  00043837
  00043980  00044066  00044107  00044112
  00044121  00044406  00044680  00044760
  00045044  00045084  00045162  00045260
État du certificat: Actif
Compte: 2738
Type: Invention
Prenom: Christophe
Nom: Verna
Ville: Bordeaux
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Système de repérage d'objets (containers) ou personnes tombés en mer
Adresse_web: http://inventions.a.verna.free.fr

Description: Ce système portable ou fixe a pour but de faire repérer son porteur par l'élévation d'un réflecteur radar passif au moyen d'un ballon gonflé d'hélium ou hydrogène. Cette invention est constituée d'un ballon (gonflé lors de la chute à l'eau du sujet ou de l'objet) relié à un réflecteur d'ondes radar, lui-même fixé au gilet de sauvetage ou container par un long et solide filin, ainsi que d'une cartouche de gaz de sustentation dotée d'un système de déclenchement manuel ou automatique.
copyright_sceau
00042110

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 21/05/2007 - 13:04


Ce copyright possède sa propre adresse Internet permanente!
La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Nos archives conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR - Cliquez ici pour consulter la liste.

_______________________________________________________________________

LES RAISONS D'UTILISER COPYRIGHTDEPOT.COM

- Que ce soit en France, au Canada ou ailleurs, nos utilisateurs ont TOUJOURS eu gain de cause devant la loi, face à un copieur.

- Nous vous fournissons désormais, sans aucun frais supplémentaire, un numéro de DÉTENTEUR DE DROITS D'AUTEUR valide toute votre vie durant, qui vous permet de revendiquer clairement toutes vos créations futures, y compris toutes ces créations que vous ne placerez pas sous copyright.

- C'est un préposé assermenté qui reçoit et valide vos documents, selon une procédure reconnue par les tribunaux locaux, nationaux et internationaux. Si vous devez, un jour, vous rendre au tribunal pour défendre vos droits, vous serez heureux de pouvoir compter sur une mise en preuve fiable et efficace, sans avoir à faire de déboursés supplémentaires. Aucun frais de huissier ou de notaire à payer si vous avez besoin d'un document.

- Nous ne proposons pas un prix plus attrayant pour vous inciter plus loin à dépenser davantage.

- Nous ne vendons pas de publicité autour de votre copyright, cela ne fait pas partie de notre mission.

- Il n'y a aucun accès possible à vos fichiers en archives, un copieur pouvant éventuellement remettre leur intégrité en question.

- Si vous devez faire un procès contre un copieur, vos documents légaux sont préparés dans votre propre ville et par le notaire de votre choix. Cette intervention d'un officier de justice n'est pas obligatoire selon la loi, mais nous en assumons les frais et elle nous assure que le tribunal de votre région recevra des documents qui sont conformes à ses exigences habituelles, peu importe que vous soyez en France, au Canada ou ailleurs.

- Notre équipe répond toujours rapidement et nos utilisateurs peuvent toujours compter sur nous pour les aider sans tenter de les faire dépenser davantage.

English copyright service here