ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :    00035374  00035375  00039062  00039063  00039074  00040134 État du certificat :  Actif
  • Compte: 3905
  • Type: Création artisanale
  • Prenom: thierry
  • Nom: jungels
  • Entreprise: Ets JUNGELS
  • Ville: hayange
  • Pays: france
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre:  Ceintures et bracelets personnalisés contenant des initiales, des prénoms, des noms ou des mots pour les amoureux ou autres.

Description

Ceintures et bracelets grand et petit lettrage métal/strass. Tous les détails de dimensions, formes et couleurs ainsi que mes propres marques et logos sont enregistrés à Copyrightdepot.com sous formes de fichiers images. Possibilités de positionner dans les boucles de ceintures et sur les bracelets autant de prénoms, initiales, noms et mots que les alphabets et autres signes le permettent et suivant la longueur des supports.


   00039074

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 23 02 06  à 17:32 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.