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DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00039003

 État du certificat :  Actif
Compte: 6807
Type: Dénomination
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: mcp DAMNÉS
Pseudonyme: Chacal
Ville: ****
Pays: Belgique
Seul_auteur: oui
Titre: Club Moto "m.c.p. DAMNÉS" + le Logo du Club

Description: Il s'agit de la dénomination du moto club et de ses couleurs (logo, badges, sites internet, etc...).


   00039003

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 13 02 06 à 02:50 (HE)

  

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