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Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00038894  00038896  00038897  00038908 État du certificat :  Actif
Compte: 6726
Type: AUTRE
Prenom: Benoit
Nom: ADAM
Entreprise: Passe-Partout
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: Aurélie Payet
Titre: Entreprise Passe-Partout/Copieright
Adresse_web: http://o0olullaby0oo.canalblog.com/

Description: Pour officialiser la création du label Passe-Partout/Copieright et protéger les divers contenus Internet fruit du travail des artistes suivants: Mr ADAM Benoït alias AC'tone et Mlle PAYET Aurélie alias Lullaby déclarons par la présente que nos noms d'artistes ainsi qu'aucune copie de nos travaux publiés sur Internet ou non publiés, ainsi que les maquettes et les divers projets artistiques que nous produisons en collaboration ou séparément, dans l'enceinte de divers établissements, en privé ou en public, soient protégé par Copyright.


   00038897

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 01 02 06  à 11:20 (HE)

  

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