ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00038851 État du certificat :  Actif
Compte: 6692
Type: Création de CD
Prenom: Jean-Loup
Nom: MARTINET
Entreprise: La Guilde des Mecs-Créants
Ville: Plottes
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Banquet Médiéval à la cour des Ducs de Bourgogne

Description: CD Rom de type web du banquet médiéval à la cour des Ducs de Bourgogne, édition 2005, comportant 88 pages pour une durée d'envrion 30 mn, exclusivement réservé aux convives de ce banquet. Droits d'auteur et de reproduction réservés par l'auteur de ce CD, exclusivement.


   00038851

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
Le 27 01 06  à 03:33 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.