ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00038826 État du certificat :  Actif 
Compte: 6667
Type: Site web entier
Prenom: sebastien
Nom: grenier
Ville: ****
Pays: france
Seul_auteur: oui
Titre: peintures/illustrations
Adresse_web: http://www.sebastien-grenier.com

Description: le site sebastien-grenier.com, ainsi que tout les éléments qui le composent, entre autres les images, sont la propriété exclusive de Sébastien grenier. Toutes reproductions dans un but commercial nécessite l'accord de Sébastien Grenier.


   00038826

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 24 01 06  à 14:46 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.