ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00035320 État du certificat :  Actif 
  • compte: 3859
  • Type: Site web privé
  • Prenom: claude
  • Nom: Roy
  • Ville: Brioux/boutonne
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: www.footsud79.com
  • adresse_web: www.footsud79.com

Description

site à but non lucratif , Amis footeux , résultats des match de football dans une région bien définie,mais aussi la création du comité des Amis footeux, publicité gratuite pour les clubs, photos.


   00035320

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 04 03 04  à 15:30 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.