ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :    00033095  00033669  00034458 État du certificat :  Actif
  • compte: GA2389
  • Type: Site web entier
  • Prenom: Stéphan
  • Nom: Gantzer
  • Ville: Lille
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Non
  • coauteur: Tout co-auteur, membre ou non, ayant réalisé, fournis des documents ou articles et cédé de plein droit à l'association.
  • Titre: Les Amis du Furet
  • adresse_web: http://www.amisdufuret.com
  • Date: 01 07 02

Description

Site des Amis du Furet, concept, contenu, logo et images, formulaires, documents, logiciels, crées par et pour l'association ainsi que tous les documents inhérents.


   00033669

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 01 07 02 à 18:55 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.