ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00034419  00034420 
 00034421 
0034422 
00047386  00047387
 00047388  00047389
État du certificat: Actif
Compte: 3172
Type: Site web entier
Prenom: Pierre
Nom: CASALONGA
Ville: ALATA
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Foyers et Familles d'ALATA en Corse (Corsica).
Adresse_web: http://casalata.free.fr/
 
Description: Base de Données Généalogiques: Filiations Alataises - Alata en Corse (Corsica).
copyright_sceau
00047388

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/12/2009 - 09:32

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.