déclaration d'usage d'une dénomination

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# des certificats: 00040581 00046094	État du certificat: Actif
Compte: 8039 Type: Dénomination - déclaration d'usage d'une dénomination Prenom: ** Nom: Pseudonyme: HGMC Ville: ** Pays: France Seul_auteur: OUI Titre: Nom Description: HGMCréation dénomination en usage servant d'appellation, pour l'association socioculturelle loi 1901 HGM Création, ses espaces Internet, créations, activités diverses et internationales liés.	00046094 Sceau officiel CopyrightDepot.com émis: date et heure serveur: 11/05/2009 - 02:12 Consulter le site copyrightdepot.com