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Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats: 00045445 État du certificat: Actif
Compte: 12636
Type: Dénomination - usage d'une dénomination
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: Vétro Thierry
Ville: Bonneuil  sur Marne
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: usage d'une dénomination - "D'UN LOGO ET D'UNE DÉNOMINATION DE SOCIETE" 
Adresse_web: http://www.bmtv.fr
 
Description: BMTV Broadcast Multimedia Technologies Visual "Men and Technologies" est une dénomination en usage, un Nom de Société et un Logo à part entière détenu et en usage par son unique créateur et propriétaire. Toutes formes d'utilisation sont strictement interdites.		 copyright_sceau
  00045445

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 06/02/2009 - 14:21

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