logo copyright
ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats: 00038849  00043492 État du certificat: Actif
Compte: 6456
Type: Site web commercial
Prenom: Melanie
Nom: Couffe
Ville: Amelie les Bains
Pays: France
Seul_auteur: OUI
Titre: Créations de modèles de Point de Croix
Adresse_web: http://www.tomandlily.com

Description: Creations de modeles de Point de Croix, vendus en fiches. Plusieurs thèmes: Animaux Rigolos, Noël et Fêtes, Pinkeeps, 4 Saisons, Enfants et naissances, Catalan
copyright_sceau
00043492

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 02/02/2008 - 13:10

Consulter le site copyrightdepot.com


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.