ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00038030  00041410  00041417 État du certificat :  Actif
Compte: 5914
Type: Contenu de site Web provenant de différents auteurs
Prenom: ****
Nom: ****
Pseudonyme: eolienne
Ville: ****
Pays: France
Coauteur: tous les poètes déposant leurs créations sur le site
Seul_auteur: non
Titre: poèmes
Adresse_web: http://www.oasisdesartistes.com

Description: Tous les poèmes diffusés sur le site oasis des artistes


   00041410

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 12/02/2007 - 05:37

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.