ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00041236 État du certificat : Actif
Compte: 8645
Type: Site web entier
Prenom: Fabrice
Nom: SCREVE
Ville: Biesme (Mettet)
Pays: Belgique (Belgium)
Seul_auteur: OUI
Titre: Mettet d'autrefois
Adresse_web: http://www.mettetdautrefois.be

Description: Collection d'anciennes photos et cartes postales de Mettet (Belgique) appartenant à Pierre HUBOT.


   00041236

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis:
date et heure serveur: 19/01/2007 - 16:44


Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.