00055342

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Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00055342

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Christophe
Nom - Verna
Ville - Bordeaux
Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00055342-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date et heure serveur - 09/07/2015 13:11

Seul Auteur - Oui
Categorie - Création artistique

Site Web - http://inventions.a.verna.free.fr/voile.htm

Titre - Voile de traction auto portée

Description de la création - Captures d'écran et codes source de toutes les pages sous Word de l'innovation dite "Voile de traction auto portée". Il contient également des courriels des captures d'écran et codes source de toutes les pages Word que je me suis adressés avec leurs accusés de réceptions. Ce dépôt probatoire, et notamment, celui de la page description technique, sera produit devant un Tribunal en cas de plagiat de cette innovation en invoquant le droit d'auteur opposable à tous, selon la Convention de Berne dont les parties contractantes (pays signataires) sont au nombre de 168 en 2015. Visibles sur le site : http://inventions.a.verna.free.fr/voile.htm

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