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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00054376

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - Christophe
Nom - Verna
Ville - Bordeaux
Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00054376-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 06/10/2014 - 07:34




Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - Enregistrement de preuves d’antériorités de types de pastilles publicitaires et divers autres modèles relatifs à l’invention dite « étiquetage horizontal des bouteilles de vins »
http://www.horizontale.eu



Description de la création -

Ce dépôt a été enregistré pour constituer des preuves d’antériorité de modèles spécifiques de pastilles relatifs à l’invention dite « étiquetage horizontal des bouteilles de vins »

Cette invention a fait l’objet d’une demande de brevet auprès de l’INPI Française.

Les photos des prototypes de pastilles détachables et repositionnables enregistrés dans cette base de données comportent des logos de supermarchés.

Les illustrations pourront concerner des logos de caves coopératives, châteaux, etc…

Les dites pastilles servant de supports publicitaires visibles lorsque ces dernières auront été apposées sur le goulot ou fond de la bouteille portant les pastilles. Ce graphisme sera vu :
1°/ _ lors de l’apposition de la pastille.
2°/ _ à chaque fois que l’on recherchera un vin.

Les données graphiques viendront en outre des : nom/s de vin/s, cépage/s, année/s et autres renseignements écrits relatifs au vin/s contenu/s dans la/les bouteille/s portant les pastilles détachables et repositionnables.

Les QR code stylisés ou classiques pourront également être inscrits seuls ou en combinaison avec les illustrations ou écritures.








   
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