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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00048368 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - NETOPTIC S.A.
Ville - ****
Pays - Belgique
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00048368-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur: 09/04/2010 - 09:03
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Drageoire fixé à la monture sans soudure
Description de la création - Détails en archives.
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| Copyright numéro 00048368-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date/heure du serveur: 09/04/2010 - 09:43
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Charnière sans soudure
Description de la création - Charnière sans soudure.
Détails en archives.
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| Copyright numéro 00048368-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 31/05/2010 - 04:40
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - verre fixé à la monture sans drageoire
Description de la création - Verre fixé à une monture optique sans
dragoire.
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| Copyright numéro 00048368-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 02/06/2010 - 10:34
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - charnière sans soudure 2
Description de la création - Charnière sans soudure version 2.
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| Copyright numéro 00048368-5 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 02/06/2010 - 10:50
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - vis pour charnières sans soudure style 1
Description de la création - Vis pour charnière sans soudure styl 1.
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| Copyright numéro 00048368-6 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 11/01/2011 - 05:38
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - 3 Miroirs sur pied et à main
Description de la création - 3 miroirs de table et à
main en plexiglas et métal dans différentes couleurs et finitions.
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| Copyright numéro 00048368-7 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date/heure du serveur- 18/03/2011 - 08:22
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - Système de branche interchangeable sur une
monture
Description de la création - Système de branche
interchangeable sur une monture de lunettes. Le verrouillage de la
branche sur la monture se fait au moyen d'une goupille passant au
travers de deux axes.
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| Copyright numéro 00048368-8 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 28/07/2011 - 05:26
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - Charnière AKSL
Description de la création - Vue du dessus de la
charnière AKSL.
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| Copyright numéro 00048368-9 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 14/03/2012 - 05:51
Seul auteur - oui
Catégorie - Invention
Titre - Système interchangeable 2
Description de la création - Système de charnière
interchangeable pour branche de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-10 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 19/10/2012 -
08:26
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Charnière AKSL 1 tube
Description de la création - Système de fixation sans soudure pour
monture de lunettes permettant l'assemblage branche/tenon.
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| Copyright numéro 00048368-11 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 10/10/2013 - 08:47
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Branche de lunettes avec incrustation de matériau
Description de la création - Système permettant le maintien de
matériau de décoration dans des branches de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-12 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 10/10/2013 - 08:59
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Bague décorative interchangeable à clipser sur une branche
de lunettes
Description de la création - Système de bague décorative
interchangeable à clipser sur une branche de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-13 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 14/11/2013 - 05:59
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Face interchangeable pour monture de lunettes - modèle 1
Description de la création - Face de lunettes interchangeable en
métal qui s'adapte devant une face de lunettes en cellulose. Le
maintien se fait au niveau des charnières à l'arrière des tenons.
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| Copyright numéro 00048368-14 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 04/12/2013 - 06:15
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Décor fixé sur lunettes au moyen d'un aimant
Description de la création - Décor fixé sur une monture de lunettes
grâce à un aimant.
L'aimant est placé soit sur la branche , soit sur le décor.
Le décor peut être de taille, de forme, de longueur variable et être
ajouré ou pas.
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| Copyright numéro 00048368-15 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 04/12/2013 - 06:24
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - Branche, face, décor de lunettes ou lunettes complètes
personnalisables
Description de la création - Branche, face, décor de lunettes ou
lunettes complètes personnalisables par l'utilisateur final grâce à
de la peinture, des collages, des ajouts de matière ou toute autre
technique.
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| Copyright numéro 00048368-16 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 31/12/2013 - 08:55
Seul auteur - OUI
Catégorie - Logo
Titre - Logo MALT
Description de la création - Logo MALT (montures de lunettes) +
visuel 1 du décor branche/tenon.
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| Copyright numéro 00048368-17 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 31/12/2013 - 08:58
Seul auteur - OUI
Catégorie - Logo
Titre - Logo MALT 2
Description de la création - Logo MALT (montures de lunettes) +
visuel 2 du décor branche/tenon.
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| Copyright numéro 00048368-18 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 06/02/2014 - 07:35
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Inclusion de décors dans des lunettes
Description de la création - Technique d'inclusion d'éléments
décoratifs dans la fabrication de montures de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-19 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2014 - 07:31
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Décor M1 pour branches de lunettes
Description de la création - Décor M1 pour branches et tenons de
montures de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-20 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2014 - 07:37
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Décor M2 pour branches de lunettes
Description de la création - Décor M2 pour branches et tenons de
montures de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-21 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2014 - 07:40
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Décor M3 pour branches de lunettes
Description de la création - Décor M3 pour branches et tenons de
montures de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-22 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 15/04/2014 - 07:42
Seul auteur - OUI
Catégorie - AUTRE
Titre - Décor M4 pour branches de lunettes
Description de la création - Décor M4 pour branches et tenons de
montures de lunettes.
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| Copyright numéro 00048368-23 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé - Date et heure serveur - 29/07/2015 03:52
Seul auteur - OUI
Categorie - Dénomination - déclaration d`usage d`une dénomination
Titre - MALT BELGIUM ORIGINAL
Description de la création - Nom de marque
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
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