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| Numéro du détenteur - 00048365 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur. |
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Prénom - Albert Nom - Castel Ville - **** Pays - France |
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Déposé - Date/heure du serveur: 28/03/2010 - 09:57 Seul auteur - oui Catégorie - Partie de site Web Titre - Expertise et classements de matériels industriels Adresse web - http://albert.castel.free.fr Description de la création - Site internet sur l'expertise et le classement des matériels industriels exportés, importés et mis à la consommation ; sous quatre rubriques : importations, exportations, énergie, environnement. |
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Déposé- Date/heure du serveur- 17/06/2010 - 18:12 Seul auteur - oui Catégorie - Site web commercial Titre - Expertises techniques des matériels industriels ... Adresse web - http://www.technidouanes.com Description de la création - Présentation sous le nom de "technidouanes" de l'offre de service d'un expert en matériels industriels contrôlés par l'administration des douanes : produits importés (tous produits industriels) ; produits exportés (biens à double usage) ; produits énergétiques (produits pétroliers, gaz, charbon); produits dangereux pour l'environnement (produits chimiques, déchets). |
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Déposé- Date/heure du serveur- 07/07/2010 - 05:05 Seul auteur - oui Catégorie - Concept pour Internet, projet, application ou présentation Titre - Biens à double usage Adresse web - http://www.dualuse-technologies.com Description de la création - Système de gestion de bases de données relationnelles sur internet permettant de décrire les matériels et technologies repris dans les articles et alinéas de la liste des biens à double usage (et d'autres biens stratégiques soumis à restrictions), et de les lier à des rubriques de classement de la nomenclature combinée du tarif douanier commun, pour concrétiser un projet de site internet sur les biens à double usage et autres produits stratégiques, dénommé http://www.dualuse-technologies.com qui a été déposé à Paris sous enveloppe Soleau de l'INPI N° 023409 du 25.06.2008 CR30-10-20E |
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Déposé- Date/heure du serveur- 06/08/2010 - 06:49 Seul auteur - oui Catégorie - Autres Titre - Base de données des biens à double usage Description de la création - Création d'une base de données (en français et en anglais) sur les biens à double usage (BDU), constituée de tables résultant de la conversion de listes publiées au format PDF sur le site internet de l’Union européenne : articles et alinéas figurant en annexe I au règlement du Conseil n° 428/2009 ; positions et sous-positions de la nomenclature combinée (NC) du tarif douanier commun ; et liste de corrélation entre les codes BDU et NC. Edition de fiches donnant à la fois les intitulés de classement BDU et NC et décrivant les biens concernés pour chaque alinéa (ou article) de la liste des BDU, à partir de requêtes relationnelles réalisées sur ces tables et sur des tables supplémentaires d’explications techniques. CR30-10-20-10-10E |
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Déposé- Date et heure serveur- 28/05/2013 - 10:34 Seul auteur - OUI Catégorie - Page Web Titre - Histoire des biens à double usage Description de la création - Paragraphes : introduction, le COCOM, l'arrangement de Wassenaar, le comité Zangger et le NSG, le MTCR, le Groupe d'Australie, l'organisation pour l'interdiction des armes chimiques, le contrôle de la destination finale au cours des années 80, l'évolution au cours des années 90, le contrôle des biens à double usage dans les années 2000-2010, le renforcement des contrôles depuis l'année 2010 ... |
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Déposé- Date et heure serveur- 30/05/2013 - 03:55 Coauteur - **** Seul auteur - NON Catégorie - Concept pour Internet, projet, application ou présentation Titre - Note à transmettre à l'IPSC d'Ispra (Italie) Description de la création - Note de présentation à la Commission européenne du projet d'Albert Castel de développement d'un système de gestion de base de données relationnelles sur les biens à double usage. |
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Déposé- Date et heure serveur- 13/06/2013 - 03:25 Seul auteur - OUI Catégorie - Page Web Titre - Catégories de 0 à 9 des biens à double usage http://www.technidouanes.com/exportations.htm Description de la création - Mise à jour des 10 pages web de la rubrique http://www.technidouanes.com/exportations.htm correspondant aux catégories de 0 à 9 de la liste des biens à double usage (BDU)et figurant en annexe 1 du règlement n° 428/2009, modifiée par le règlement n° 388/2012 (et modifications futures). Ces 10 listes de biens publiées par l'Union européenne au format PDF et converties sous forme de tableux au format HTML, comporteront des liens hypertextes (codes BDU) qui ouvriront des fiches au format PDF donnant notamment la correspondance entre le classement des produits et technologies concernés et le classement des marchandises dans la nomenclature combinée du tarif douanier commun. Ces fichiers PDF seront produits par conversion d'états sur ACCESS édités automatiquement après requêtes SQL sur, d'une part, de tables résultant de la conversion des listes PDF de biens figurant dans les règlement européens en vigueur (biens à double usage et nomenclature combinée), et, d'autre part, de la table résultant de la conversion de la liste PDF de corrélation BDU/TARIC publiée sur le site internet de la Commission européenne. D'autres tables donnant des explications sur chaque code BDU seront ajoutées ultérieurement pour compléter ces fiches avec des notes explicatives sur les biens concernés. Ce système de gestion de bases de données relationnelles écrit sur ACCESS sera ensuite transposé en autre SGBDR (PHP/MySQL, ASP/SQLServer ...) afin d'être utilisé comme base de données des BDU sur internet. |
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Déposé- Date et heure serveur- 13/06/2013 - 04:13 Coauteur - en recherche Seul auteur - NON Catégorie - Livre Titre - Armes de destruction massive et espionnage technologique http://www.technidouanes.com/histoire.htm Description de la création - Développement de l'histoire des biens à double usage publiée dans la rubrique http://www.technidouanes.com/histoire.htm, sous forme d'ouvrage à caractère historique expliquant la prolifération d'armes de destruction massive (nucléaires, chimiques et biologiques) et de leurs vecteurs (missiles) par espionnage et pillage technologique, depuis le début de la guerre froide jusqu'à nos jours. |
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