00048213

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Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00048213

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - Drik
Ville - GRISOLLES
Pays - France

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00048213-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé - Date/heure du serveur: 20/03/2010 - 06:52

Seul auteur - OUI
Catégorie - Publication d'une dénomination en usage
Titre - Les arsouilles du 82 (forum et moto club)

Description de la création - Le nom des arsouilles du 82 et leurs logos, forum et moto club, représente et identifie un groupe de motards du Tarn-et-Garonne.

Copyright numéro 00048213-2

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 26/02/2014 - 17:16

Seul auteur - OUI
Catégorie - Site web
Titre - Vitrine Art'
http://www.vitrine-art.fr

Description de la création - Création de sites web de type e-vitrine. Pour professionnels, associations, particuliers ou autres.

Copyright numéro 00048213-3

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 31/08/2014 - 14:25

Seul auteur - OUI
Catégorie - Logo
Titre - V82 Moto Solidarité Enfants
http://www.v82.fr

Description de la création - L'association V82 - Moto Solidarité Enfants est un groupe de motards et motardes bénévoles qui ont réunis leur énergie, leur temps et leur amour pour la moto et dont l'objectif est d'organiser des manifestations motardes telles que "Les Pères Noëls Motards" au profit des Enfants des Restos du Coeur.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

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