00051088

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Certificats de déclaration de droits d'auteur

Numéro du détenteur - 00051088

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - William

Nom - Pelletier

Ville - ****

Pays - Canada

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

Copyright numéro 00051088-1

Certificat de déclaration de droits d'auteur

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Déposé- Date et heure serveur- 11/03/2012 - 17:30

Seul auteur - Oui

Catégorie - Logo

Titre - Logo WP et oeuvres s'y rattachant.

Description de la création - Logo représentant William Pelletier. Ce logo sert de signature pour toute oeuvre graphique que je, William Pelletier, design dans un but personnel et/ou professionnel. Quelle que soit sa couleur, (sous forme de filigrane dans certains cas), il reste la signature informatique et/ou papier et le logo de William Pelletier en attente probable d'une future Marque de Commerce.

Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page.

La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page, est un acte illégal.

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