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| Certificats de déclaration de droits d'auteur |
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| Numéro du détenteur -
00050787 |
Les copyrights indiqués dans cette page sont la
propriété du détenteur.
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Prénom - ****
Nom - ****
Pseudonyme - MICHEL CHAREST
Ville - MONTRÉAL
Pays - CANADA
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| Les coordonnées du détenteur sont
confidentielles |
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| Copyright numéro 00050787-1 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 22/12/2011 -
18:58
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - PROTECTEUR D'ESSUIE-GLACES
D'AUTOMOBILES CONTRE LA NEIGE
Description de la création -
PROTECTEUR D'ESSUIE-GLACES D'AUTOMOBILES CONTRE LA NEIGE
Il s'agit d'un tablier souple
pour protéger les essuie-glaces de la neige. Il peut
aussi être rigide avec un dispositif pour le barrer aux
essuie-glaces, une charnière au milieu permet de le plier en
deux pour ensuite le ranger dans l'auto.
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| Copyright numéro 00050787-2 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 16/05/2012 -
10:07
Seul auteur - OUI
Catégorie - Invention
Titre - FERME-PORTE MOUSTIQUAIRE AUTOMATIQUE
Description de la création - FERME-PORTE MOUSTIQUAIRE
AUTOMATIQUE INCLUS DANS UN TUBE MUNI D'UNE ATTACHE POUR LE
MOUSTIQUAIRE ET QUI S'INSTALLE SUR UNE PORTE EXISTANTE OU UNE
NOUVELLE PORTE PATIO.
UN CONTREPOIDS PEUT AUSSI ÊTRE INSTALLÉ DANS LE CADRE D'UNE
PORTE PATIO, UNE CORDE PASSANT PAR UN PETIT TROU DANS LE CADRE
DE PORTE ET UNE ATTACHE SE FIXANT AU MOUSTIQUAIRE.
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| Copyright numéro 00050787-3 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 09/08/2012 -
17:21
Seul auteur - OUI
Catégorie - Dessins industriels
Titre - Lubrificateur à distance de poulies
Description de la création - LUBRIFICATION À DISTANCE DE
POULIES.
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| Copyright numéro 00050787-4 |
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Certificat de
déclaration de droits d'auteur
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Déposé- Date et heure serveur- 18/01/2013 -
11:26
Seul auteur - OUI
Catégorie - Dessin
Titre - COUPE-TUBE
Description de la création - COUPE-TUBE EN FORME DE BAGUE
(ANNEAU) MUNI D'UNE FENTE POUR Y INSÉRER UNE LAME QUI TRANSPERCE
LE TUBE À COUPER. LA BAGUE S'INSÈRE SUR LE TUBE ET SE GLISSE À
L'ENDROIT QUE L'ON DÉSIRE COUPER. CE COUPE-TUBE PERMET DE COUPER
DES TUBES DE CARTON ET AUSSI DE PLASTIQUE AINSI QUE DES ROULEAUX
POUR PEINTURER MUNIS DE POILS.C'EST UN OUTIL PRATIQUE,
ESTHÉTIQUE ET PORTATIF, PERMET DE FAIRE UNE COUPE NETTE SANS
EFFILOCHAGE.
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Tous les copyrights valides et actifs qui sont reliés
au numéro du détenteur indiqué figurent dans cette page. |
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La reproduction des œuvres décrites, sans l'autorisation du détenteur des droits d'auteur inscrit dans cette page,
est un acte illégal. |
