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détenteur de copyrights
Certificats de déclaration de droits d'auteur
Numéro du détenteur - 00050751

Les copyrights indiqués dans cette page sont la propriété du détenteur.

Prénom - ****

Nom - ****

Pseudonyme - Xray

Ville - Bruxelles

Pays - Belgium

 

Les coordonnées du détenteur sont confidentielles

sceau copyright

 Copyright numéro 00050751-1 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 11/12/2011 - 08:33

 

 


Seul auteur - oui

Catégorie - Invention

Titre - ---

Adresse web - http://www.quirky.com/ideations/140203

 

 


Description de la création - Time wall clock with countdown functionality. The 3 th hand is bigger and can be turn clockwise to set up the countdown like minutes.

 

 

 

   
 Copyright numéro 00050751-2 fleche
Certificat de déclaration de droits d'auteur
sceau
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Déposé- Date et heure serveur- 02/11/2012 - 09:44



Seul auteur - OUI
Catégorie - Projet d'affaire
Titre - Chatterie de l est
http://www.donskoy.eu



Description de la création - Chatterie via familles d'accueil.
Le projet d'affaire consiste à trouver des familles d'accueil de qualité. Celle ci se vera confié par la chatterie un Chat ou un chaton de Race de sexe "f". Le chat ou chaton confié à la famille d'accueil reste la propriété exclusive de la chatterie du meme fait, la puce electronique restera au nom de la dite chatterie. La famille d'accueil recois en prêt le Chat ou le Chaton qu'il s'est vu confié pour une durée indéterminé et s'engage à detenir l'animal dans des conditions compatibles avec ses besoins biologiques et comportementaux et lui donner des soins attentifs ainsi que tous les soins nécessaire prodigué par un vétérinaire reconnu. La famille d'accueil s'engage à recevoir la visite d'un représentant de la dite chatterie à des dates déterminées par la chatterie mais en conciliation avec la famille d'accueil afin qu'ils puissent s'assurer de la bonne santée physique et mentale du chat ou chaton confié. A tout moment et ce, dès l'age d'un an accompli, la chatterie pourra effectuer une saillie avec un maximum d'une fois par an SI la saillie a ete concluante et à eu pour résultat une portée. Pour effectuer la saillie la chatterie aura le loisir de reprendre le Chat pendant un maximum de 15 jours. Les chatons issu de cette saillie restent la propriété exclusive de la chatterie. Dès la naissance d'un ou plusieurs Chattons, ceux-ci pourront etre restitués temporairement à la famille d'accueil le temps qu'ils soient sevrés c'est à dire pendant un laps de temps égal à trois mois après quoi, les chatons devront être restitués à la chatterie sans pouvoir prétendre à quoi que ce soit de la part de la famille d'accueil. Si lors d'une visite de contrôle par la chatterie le chat ou chaton confié et reconnu en danger, la chatterie aura tout pouvoir pour retirer le chat ou chaton. En acceptant ce contrat, la famille d'accueil s'interdit toutes actions en justice à l'encontre de la dite chatterie.

 

 

   
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