ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00034525  00035510  00036005  00036493  00036899  00037310  00037648  00037876  00037903  00038395  00039167  00039946  00040308  00041176 État du certificat :  Actif
  • Compte: 3342
  • Type: AUTRE
  • Prenom: ****
  • Nom: ****
  • Pseudonyme: jc1955fr
  • Ville: ****
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Dépôt (15) de 5 textes, 45 expressions, 1 témoignage et 3 poèmes

Description:

Dépôt (15) de 5 textes, 45 expressions, 1 témoignage et 3 poèmes.


   00040308

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
 le 09 09 06  à 13:22 (HE)

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.