ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00040169  00040171 État du certificat :  Actif
Compte: 7689
Type: Site web privé
Prenom: olivier
Nom: vidal
Pays: france
Seul_auteur: OUI
Titre: Terminal Point de Vente (TPV)
Adresse_web: http://www.caisse-mag.com

Description: Le Terminal Point de Vente (TPV) a enfin son magazine : essai de terminal point de vente - TPV, comparatif sur terminal point de vente - TPV, test exhaustif de terminal point de vente (TPV).


   00040171

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 19 08 06  à 09:35 (HE)

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.