ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00040142 État du certificat :  Actif
Compte: 7678
Type: Site web privé
Prenom: christian
Nom: Schmitt
Ville: METZ
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: histoire et généalogie des Schmid verriers depuis le XVI° siècle
Adresse_web: http://www.schmidverriers.com

Description: site internet sur l'histoire et la généalogie des Schmid verriers depuis le XVI° siècle.


   00040142

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
Le 13 08 06  à 17:02 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.