ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00039731 État du certificat :  Actif
Compte: 7431
Type: Chanson paroles et musique
Prenom: Maïté
Nom: Pattey
Ville: Paris
Pays: france
Coauteur: patrick pillon
Seul_auteur: non
Titre: MP3&G - album 14 titres chanson française

Description: 1er album chanson française - 14 titres inédits écrits et composés par le groupe MP3&G (Maïté Pattey, Patrick Pillon, Gérard Zamboni). Concert de création les 26-27 avril 2006 à Bagneux-92.


   00039731

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 05 06 06  à 16:27 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.