ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00039711  00045095 État du certificat :  Actif
Compte: 7410
Type: Site web entier
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: d3-art
Pseudonyme: d3-art
Ville: Montréal
Pays: Canada
Seul_auteur: OUI
Titre: d3-art.com
Adresse_web: http://www.d3-art.com

Description: Web design, conception de sites Internet et autres services pour impression et à l'écran; Montréal (Québec).


   00039711

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 22 05 06 à 21:38 (HE)

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.