ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :   00035769  00039341  00040834 État du certificat :  Actif
  • Compte: 4170
  • Type: Invention
  • Prenom: jean-Claude
  • Nom: Guilermain
  • Ville: Agen
  • Pays: France
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Forme globale exacte extérieure du airandsuncar électrique

Description

Modèle exacte (sans les pare-chocs et projecteur lumineux) de la morphologie (forme) extérieure du "AIRANDSUNCAR" et "REDCAR" véhicules électriques avec la traction aux 4 roues, sans colonne de direction, commandé via ordinateur, capable de parcourir plus de 1000 km pour moins de 20 euros. Je recherche des investisseurs pour leurs constructions.


   00039341

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 31 03 06  à 04:15 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.