ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats : 00038874 État du certificat :  Actif
Compte: 6711
Type: Site web type galerie d`art
Prenom: Roger
Nom: LEVY
Ville: la roquette sur siagne
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: Art Galerie
Adresse_web: http://art.mygalerie.com

Description: Portail dédié à l'art :Dossiers sur les grands maîtres de la peinture. Artistes contemporains. Atelier des Copistes: vente de copie de Tableaux huile sur toile peinte à la main par des Artistes. Posters, livres d'art....


   00038874

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
Le 30 01 06  à 08:51 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.