ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00038834 État du certificat :  Actif
Compte: 6675
Type: Chanson paroles et musique
Prenom: ****
Nom: ****
Entreprise: MusiCadeau
Pseudonyme: Jean-Jacques Even's
Ville: ****
Pays: France
Seul_auteur: oui
Titre: MusiCadeau
Adresse_web: www.musicadeau.com

Description: MusiCadeau une chanson un cadeau. Création de chansons personnalisées sur CD pour un événement de son choix exemple: mariage anniversaire baptême etc.. ainsi que toutes les fêtes et manifestations. Possibilité de venir enregistrer en Home Studio une maquette pour tout chanteur. Site web avec aussi créations de jingles.


   00038834

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 25 01 06  à 11:36 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.