ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :  00038520 État du certificat : Actif
Compte: 6407
Type: Partie de site Web
Prenom: Jacques
Nom: SUIRE
Ville: Saint Jean le Blanc
Pays: France
Coauteur: PROCESSX SOLUTIONS
Titre: Notice d'entretien

Description: A partir d'une activité de vente, de fabrication et de rénovation de sièges en cuir et tissus nous déposons une notice décrivant nos techniques.


   00038520

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 29 11 05 à 11:28 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.