ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00038275  00038286  00038287 État du certificat :  Actif 
Compte: 6106
Type: Site web privé
Prenom: FLORENCE
Nom: RICHARD
Entreprise: DRAGON DE JADE
Ville: draguignan
Pays: FRANCE
Seul_auteur: OUI
Titre: Site de Yannverre
Adresse_web: http://www.yannverre.com

Description: Site de la verrerie Yannverre, créé en août 2005 créé par FLorence RICHARD design et graphisme.


   00038286

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 24 10 05  à 14:26 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.