ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats :    00032789   00034577  00034578  00037221  00038205  00038394 État du certificat :  Actif
  • compte: CH2201
  • Type: Site web entier
  • Prenom: Jean-Claude
  • Nom: Chesneau
  • Entreprise: Association Transit Zone Latino Jazz Band 
  • Ville: Challans
  • Pays: France
  • Coauteur: Jean Gérès Geeraerts
  • Titre: Site Internet de l'association Transit Zone Latino Jazz Band
  • adresse_web: http://www.transitzonelatinojazzband.com

Description

Site Internet associatif pour la promotion de l'orchestre Transit Zone Latino Jazz band. Artiste et créateur Jean Gérès Geeraerts.



   00038205

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 10 10 05 à 05:11 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.