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DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
Compte AL2285
ouvert le 20/02/2001		 État du certificat : Actif 
Auteur: Josiane Alain, Québec, Canada. # des certificats :     00032950    00032958
co-auteur :  Titre de l'oeuvre déposée:    Mes adoptions "La Maison des Poupées""
PN Catégorie : Pages Web
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   00032958

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 23/02/2001 à 17h50 (HE).

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Description de l'oeuvre:      

Adoption de poupées de porcelaine avec certificat d'adoption. Ce thème comprend plusieurs pages...

 

Http://membres.tripod.fr/La_Plume_de_Jalain

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

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Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

 


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