ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
Compte AL2285
ouvert le 20/02/2001		 État du certificat : Actif 
Auteur: Josiane Alain, Québec, Canada. # des certificats :     00032950    00032958
co-auteur :  Titre de l'oeuvre déposée:    Mes adoptions "La Maison des Poupées""
PN Catégorie : Pages Web
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   00032958

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 23/02/2001 à 17h50 (HE).

Consulter le site Copyright Depot.com 

Description de l'oeuvre:      

Adoption de poupées de porcelaine avec certificat d'adoption. Ce thème comprend plusieurs pages...

 

Http://membres.tripod.fr/La_Plume_de_Jalain

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

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Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.

 


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