ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur
# des certificats : 00037133 État du certificat :  Actif
  • Compte: 5118
  • Type: Site web commercial
  • Prenom: Yvon
  • Nom: Mercier
  • Entreprise: Les éditions Incalia inc.
  • Ville: Québec
  • Pays: Canada
  • Seul_auteur: Oui
  • Titre: Site web de la maison d'édition Incalia
  • Adresse_web: http://www.incalia.com

Description

Site web de la maison d'édition Incalia spécialisée dans la publication de documents sur papier ou électronique concernant les différents aspects de la spiritualité, du mieux être, de la recherche personnelle et de la connaissance de soi.


   00037133

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 12 03 05  à 21:29 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Le détenteur des copyrights publiés dans cette page n'autorise aucun usage de ses créations, en tout ou en partie. Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent au détenteur de démontrer ses droits d'auteur et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé une de ses créations sans autorisation. Conformément à nos règlements, ces documents sont assermentés, à nos frais, en cas de procès pour violation de droits d'auteur.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.