ENREGISTREMENT, PUBLICATION, ARCHIVAGE,
DES DÉCLARATIONS DE DROITS D'AUTEUR

Certificat de déclaration
de droits d'auteur

# des certificats :  00035523  00036367  00036556 00037078 État du certificat :  Actif
  • Compte: 4005
  • Type: Logiciel
  • Prenom: Maurice
  • Nom: DOURY
  • Entreprise: Fédération Française de tarot
  • Ville: CHALON SUR SAONE
  • Pays: FRANCE
  • Coauteur: Emmanuel STEFANAZZI
  • Titre: EXTAR

Description

Logiciel pour la création de donnes en duplicaté. Logiciel de gestion des tournois en Libre, triplettes, Quadrettes, individuel. Logiciel gestion des PCN et PP


   00036556

Sceau officiel CopyrightDepot.com émis
le 25 11 04  à 04:34 (HE)

  

Consulter le site CopyrightDepot.com 

 


La reproduction de l'oeuvre décrite est STRICTEMENT INTERDITE.

Enregistrez vos droits d'auteur en cliquant ici

Les archives de CopyrightDepot.com conservent les documents qui permettent à l’auteur de démontrer ses droits et d’éventuellement réclamer légalement une compensation financière contre toute personne ayant utilisé sa création sans autorisation. Ces documents sont notariés, à nos frais, dans la juridiction de l’auteur en cas de procès pour violation de droits d'auteur. Une jurisprudence sur la reconnaissance de nos documents par la justice française dans les causes gagnées par nos utilisateurs est aussi un outil dont dispose l’auteur pour défendre ses droits.

CE COPYRIGHT EST VALIDE DANS PLUS DE 164 PAYS SIGNATAIRES DE LA CONVENTION DE BERNE, POUR LA PROTECTION INTERNATIONALE DES DROITS D'AUTEUR.